Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes nos offres, communications, acceptations et contrats, sauf si et dans la mesure où nous en décidons autrement par écrit. Elles prévalent en tout état de cause sur toute condition d'achat divergente de l'acheteur, à moins que des dispositions divergentes n'aient été convenues par écrit dans notre confirmation de commande. Dans ce cas, toutes les autres dispositions, telles que mentionnées ci-dessous, resteront valables sans modification. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont ou deviennent contraires à des réglementations établies ou à établir par une autorité compétente, cette dernière sera réputée avoir remplacé ladite disposition. Cela n'affecte pas la validité des autres conditions générales.
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes nos offres, communications, acceptations et contrats, sauf si et dans la mesure où nous en décidons autrement par écrit. Elles prévalent en tout état de cause sur toute condition d'achat divergente de l'acheteur, à moins que des dispositions divergentes n'aient été convenues par écrit dans notre confirmation de commande. Dans ce cas, toutes les autres dispositions, telles que mentionnées ci-dessous, resteront valables sans modification. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont ou deviennent contraires à des réglementations établies ou à établir par une autorité compétente, cette dernière sera réputée avoir remplacé ladite disposition. Cela n'affecte pas la validité des autres conditions générales.
Toutes nos offres, devis, délais de livraison, etc. sont sans engagement. Cela vaut également pour nos indications concernant les caractéristiques techniques, etc. de nos produits. L'acheteur ne peut en aucun cas en déduire le droit de résilier un contrat conclu avec nous, de refuser la livraison des marchandises ou de suspendre ses obligations de paiement. En cas d'offre de livraison sur stock, la condition suivante s'applique : « sous réserve de vente ».
Les commandes ne nous engagent qu'après confirmation écrite de notre acceptation de la commande.
Tous nos prix s'entendent hors TVA et sans engagement jusqu'à la date de livraison ; ils sont calculés sur la base des prix départ usine, des taux de change, des frais de transport, des frais de manutention, des primes d'assurance et des droits d'importation en vigueur à la date de notre offre. Nous nous réservons le droit de répercuter toute variation des facteurs susmentionnés survenant entre la date de notre offre et la date de livraison.
Les délais de livraison indiqués dans notre confirmation de commande ont été fixés par nos soins avec le plus grand soin, sur la base de conditions normales. Des causes indépendantes de notre volonté peuvent entraîner un retard ou une livraison anticipée. L'acheteur ne peut en déduire le droit de résilier le contrat. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage, quel qu'il soit, pouvant résulter d'une livraison tardive, anticipée ou d'une non-livraison. L'acheteur nous dégage également de toute responsabilité vis-à-vis des réclamations de tiers à cet égard.
La livraison a lieu dès que la marchandise est disponible. En cas de livraison à quai ou départ entrepôt aux Pays-Bas, les droits d'importation et tous les autres frais jusqu'au quai ou à l'entrepôt sont inclus dans nos prix. Tous les autres frais de transport sont, dans ce cas, à la charge de l'acheteur, qui assume également le risque lié au transport à partir du lieu de livraison. En cas de livraison franco domicile, la condition « déchargé » s'applique toujours. En cas de livraison gratuite, nous prenons en charge le risque de transport jusqu’à la destination indiquée. Si aucun moyen de transport particulier n’a été indiqué par l’acheteur, celui-ci est réputé accepter notre choix de moyen de transport. Si, après confirmation de la commande, il s’avère que nos usines et/ou fournisseurs cessent soudainement de livrer pendant une période considérable pour quelque raison que ce soit, nous sommes en droit d’annuler les commandes de nos acheteurs sans être tenus de verser une quelconque indemnité et/ou compensation. Lorsque l'acheteur fait enlever des marchandises de notre entrepôt, il doit prendre livraison des marchandises dans les 7 jours suivant leur mise à disposition. En l'absence d'acceptation, le risque est également transféré à l'acheteur, ce qui nous donne le droit de stocker les marchandises à ses frais, éventuellement ailleurs. Si l'acheteur refuse de prendre livraison des marchandises, nous avons le droit de déclarer le contrat résilié sans intervention judiciaire et sans mise en demeure, sans préjudice de notre droit à une indemnisation intégrale. Nous avons à tout moment le droit d'exiger de l'acheteur qu'il fournisse une garantie pour l'exécution de ses obligations, et nous sommes en droit de suspendre la livraison tant que cette garantie n'a pas été fournie… Nous sommes également en droit de suspendre la livraison si l'acheteur n'a pas encore rempli ses obligations de paiement résultant de livraisons antérieures.
En cas de force majeure de notre part, l'exécution du contrat sera suspendue tant que la situation de force majeure nous empêchera de l'exécuter, sans préjudice du droit de résilier le contrat sans intervention judiciaire, auquel cas l'acheteur est tenu de verser une indemnité pour ce qui a déjà été exécuté. À cet effet, sont considérés comme cas de force majeure : la guerre, la menace de guerre et les émeutes, les mesures restrictives prises par les autorités nationales et étrangères, les incendies, les grèves, les pannes de machines, le manque de personnel, les perturbations des transports, le manque de moyens de transport ou de matières premières, les inondations, les lock-out, le sabotage et, d'une manière générale, toutes les circonstances imprévues, tant au niveau national qu'à l'étranger, en raison desquelles, après la conclusion du contrat, on ne peut plus raisonnablement attendre de nous que nous l'exécutions. Il y a également force majeure si, pour quelque cause ou raison que ce soit, le fournisseur auprès duquel nous avons commandé les marchandises vendues ou les matières premières nécessaires ne nous les a pas livrées ou ne nous les a pas livrées dans les délais, ou si, pour quelque raison que ce soit, le contrat en question a été annulé sans que cela soit de notre faute.
Les dommages liés au transport constatés sur les marchandises livrées franco domicile doivent nous être signalés le jour même de la réception ou, au plus tard, le jour ouvrable suivant. Si l'acheteur ou le destinataire n'est pas en mesure d'évaluer immédiatement l'étendue des dommages, il doit également nous fournir une déclaration provisoire des dommages dans le même délai ; la description détaillée devra ensuite nous parvenir dans les 8 jours.
Les emballages compris dans le prix de vente ne seront pas repris. L'emballage sera effectué dans les emballages habituellement utilisés par le vendeur. Tout emballage et/ou marque différents sont à la charge de l'acheteur.
Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage, de quelque nature que ce soit, direct ou indirect, qui pourrait résulter de l'utilisation ou de l'inadéquation des marchandises que nous avons fournies. L'acheteur est tenu de nous indemniser contre toute réclamation que des tiers pourraient faire valoir à la suite de dommages causés par des marchandises que nous lui avons livrées, ainsi que contre toute réclamation similaire de tiers concernant des dommages liés à des marchandises dont nous avons la garde dans le cadre de l'exécution d'un contrat. Ni nous, ni les fabricants ou fournisseurs dont nous fournissons les produits, ne sommes responsables des conceptions ou des calculs de conception des installations dans lesquelles les produits livrés sont utilisés ou intégrés, ni des dommages causés à ces produits ou aux installations en question, résultant d'une utilisation ou d'une installation incorrecte par le client ou par des tiers. Tout conseil que nous donnons repose sur nos meilleures connaissances, notre expérience et notre expertise. Toutefois, ces conseils sont fournis sans engagement et ne peuvent donner lieu à aucune réclamation pour d'éventuels dommages. Toute réclamation en responsabilité ou plainte fondée sur des conseils donnés par nous, en notre nom ou par l'un de nos employés est par la présente exclue entre les parties.
Les garanties ne s'appliquent que si elles ont été expressément confirmées par écrit par nos soins au moment de la confirmation de la commande. Notre garantie, le cas échéant, ne va pas au-delà du remplacement de la marchandise défectueuse. Exprimée en valeur monétaire, elle s'élève au maximum au montant de la facture correspondant aux marchandises livrées, dans la mesure où celles-ci sont défectueuses. S'il s'agit d'une garantie du fabricant, celle-ci s'applique sans modification à l'acheteur, notre société agissant en tant qu'intermédiaire. Nous livrons les marchandises telles que nous les obtenons de tiers, conformément aux données du fabricant, à l'égard desquelles aucune réclamation n'est possible en tant que telle. Les acheteurs sont réputés connaître ces spécifications d'usine. L'acheteur nous indemnise contre toutes les réclamations au titre de la garantie formulées par des tiers concernant les marchandises qui lui ont été livrées. L'acheteur s'engage à informer ses clients du contenu de notre garantie.
Les réclamations concernant l'état des marchandises que nous avons livrées doivent nous être adressées par écrit au plus tard 14 jours après la livraison, faute de quoi l'acheteur sera réputé avoir accepté les marchandises livrées. Les réclamations concernant une facture ne sont recevables que si elles sont formulées par écrit dans les 5 jours suivant la réception de la facture. Elles ne donnent pas à l'acheteur le droit de suspendre ses paiements. Les demandes de dommages-intérêts et les compensations sont expressément exclues. Les réclamations concernant d'éventuels vices cachés des marchandises livrées ne sont recevables que si elles sont formulées par écrit dans les 6 mois suivant la livraison, sauf si une période de garantie plus longue a été convenue.
Sauf convention contraire, nos conditions sont les suivantes : « Paiement dans les 30 jours suivant la date de facturation, sans escompte, par virement sur notre compte bancaire ou postal » ; en cas de dépassement de ce délai, l'acheteur sera de plein droit en défaut à notre égard, auquel cas nous sommes en droit de déclarer le contrat en question résilié, sans préjudice de nos autres droits. Si ce délai de paiement est dépassé ou si le délai de paiement différent convenu est dépassé, l'acheteur nous est redevable d'un intérêt de 1 % par mois ou partie de mois sur le montant total de la facture à compter du jour suivant celui où le paiement aurait dû être effectué. Si, à la suite d’un défaut de paiement ou d’un paiement tardif, nous procédons à des mesures de recouvrement ou à des mesures judiciaires, tous les frais liés à ces mesures de recouvrement ou judiciaires, y compris ceux d’assistance juridique, seront à la charge de l’acheteur, qui est réputé accepter que les frais de recouvrement extrajudiciaires soient fixés à 15 % du montant à recouvrer, avec un minimum de 90,76 €, le tout sans qu’une sommation préalable ou un avis similaire soit nécessaire.
Toutes les marchandises livrées et à livrer restent notre propriété exclusive jusqu’à ce que toutes les créances que nous détenons ou détiendrons à l’encontre de l’acheteur, pour quelque motif que ce soit, aient été intégralement réglées. Tant que la propriété des marchandises n’a pas été transférée à l’acheteur, celui-ci n’est pas autorisé à vendre, mettre en gage ou céder la propriété des marchandises à titre de garantie à des tiers, ni à accorder tout autre droit, sauf dans le cadre normal de son activité commerciale. L'acheteur est tenu de conserver les marchandises livrées sous réserve de propriété avec le soin nécessaire et en tant que notre propriété identifiable, dans la mesure où elles n'ont pas été transformées ou vendues dans le cadre normal de son activité. Si l'acheteur est en défaut de paiement ou rencontre des difficultés de paiement, nous sommes en droit de reprendre les marchandises qui ont été livrées sous réserve de propriété et qui se trouvent encore dans les locaux de l'acheteur.
Tous nos contrats sont régis par le droit néerlandais.
Les présentes conditions générales ont été déposées auprès de la Chambre de commerce des Pays-Bas sous le numéro 82047049.
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Stockz dispose de bureaux et d'un entrepôt aux Pays-Bas (Duurzaamheidsstraat 33, Hattemerbroek). N'hésitez pas à nous rendre visite pour venir chercher votre commande ou récupérer vos échantillons. La plupart de nos produits sont en stock. Si ce n'est pas le cas, nous savons où vous pouvez vous les procurer.
